Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRATTE CIEL
SOCIETE NOUVELLE ACM JEAN FAURE

Numéro de dépôt :
1143931
Date de dépôt :
08/07/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Saint-Etienne

Présentation de la marque GRATTE CIEL

Déposée le 8 juillet 1980 par SOCIETE NOUVELLE ACM JEAN FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint-Etienne), la marque française « GRATTE CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE ACM JEAN FAURE domicilié(e) (SOCIETE ANONYME), 32 rue Dorian 42702 FIRMINY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque GRATTE CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GRATTE CIEL est expirée depuis le 8 juillet 1990.

SOCIETE NOUVELLE ACM JEAN FAURE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SOCIETE NOUVELLE ACM JEAN FAURE - (SOCIETE ANONYME), 32 rue Dorian 42702 FIRMINY. - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Des appareils de levage et de manutention.